Conditions d’utilisation

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Bienvenue sur Le Domaine Des Chats. Les termes « nous » et « notre » désignent Le Domaine Des Chats, exploité par Baudel Ilian, entrepreneur individuel (SIREN : 103948733), 5 Rue André Chaude, 06400 Cannes, France. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions.

Article 1 – Accès au site

Les commandes sont réservées aux personnes majeures ou aux mineurs sous la supervision d'un adulte.

Article 2 – Produits

Nous vendons des accessoires pour chats. Nous pouvons modifier notre catalogue à tout moment.

Article 3 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI). Le paiement est exigible à la commande.

Article 4 – Commandes

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock ou de problème de paiement ; vous êtes alors remboursé intégralement.

Article 5 – Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées sous 1 à 3 jours ouvrés après confirmation du paiement. Le délai de livraison est de 6 à 10 jours ouvrés après l'expédition, en France métropolitaine. La livraison suivie est offerte.

Article 6 – Retours

Vous disposez de 30 jours à compter de la réception pour retourner un article non utilisé. Voir notre politique de retour pour le détail.

Article 7 – Propriété intellectuelle

Les textes et le nom Le Domaine Des Chats sont protégés. Certaines photos de produits sont fournies par nos fournisseurs.

Article 8 – Données personnelles

Vos données servent uniquement au traitement des commandes. Conformément au RGPD, vous pouvez y accéder, les rectifier ou les supprimer en écrivant à contact@ledomainedeschats.fr.

Article 9 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité. Le droit applicable est le droit français.